Maison vue mer à vendre à Fort-de-France

Éditeur(s) du site Le directeur de publication est Monsieur AXEL SAINT-LOUIS en sa qualité de Gérant de PROPRIOGAGNANT • SASVBA IMMOBILIER au capital de 5000 € • SIRET 85058498800024 • TVA FR32850584988 • Carte pro CPI 9721 2019 000 041 543 délivrée par Fort de france 50 Rue Ernest Deproge martinique • La société ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission • Caisse de garantie 120 137 405 auprès de GALLIAN 14 Bd Marie et Alexandre Oyon 72000 Le Mans d'un montant de 120000 € Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont l’entreprise relève. Coordonnées du médiateur : - Nom: AMM CONSO - Adresse: 2, rue de Colmar - Commune: Vincennes 94300 - E-mail: contact@anm-mediation.com - Site web: https://www.anm-conso.com Si aucune solution amiable n'est trouvée, le consommateur peut également recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges de l’Union Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Numéro de l'agence: +596 596 10 60 35 Siège de l'agence: 206 route de redoute 97200 Fort de france RCS: Fort-de-France B 850 584 988 Hébergement L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg. La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63 Propriété intellectuelle L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de PROPRIOGAGNANT. Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty. Liens externes Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre PROPRIOGAGNANT et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites. Force majeure La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté. Modifications des mentions légales L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur. Loi applicable Le site propriogagnant.com est régi par la loi française.